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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2017 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 498 CAB/DDPC du 17 juillet 2017

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ACTES RÉGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Arrêté n° HC 498 CAB/DDPC du 17 juillet 2017 fixant la liste des médecins habilités pour le contrôle de l'aptitude médicale des sapeurs-pompiers de Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 60 du 28/07/2017 à la page 9607
Texte modificatif
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