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Arrêté n° 498 CAB/DDPC du 17/07/2017

Actes du Haut commissaire
Arrêté n° HC 498 CAB/DDPC du 17 juillet 2017 fixant la liste des médecins habilités pour le contrôle de l'aptitude médicale des sapeurs-pompiers de Polynésie française

Paru in extenso au Journal Officiel 2017 n° 60 du 28/07/2017 à la page 9607 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Textes modifiés ou abrogés :

  • Abrogeant : Arrêté n° 2512 CAB/DDPC du 23/10/2013 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 274 CAB/DDPC du 03/03/2015 (texte abrogé)

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