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Arrêté n° 11537 MPF du 09/11/2017

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 11537 MPF du 9 novembre 2017 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Arutua, commune de Arutua, au profit de M. Jean-Marie Parker (exploitant n° 114)

Paru in extenso au Journal Officiel 2017 n° 92 du 17/11/2017 à la page 17134 dans la partie MPF

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Texte initial paru au Journal Officiel

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