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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2017 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 12569 MCE du 30 novembre 2017

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Ministère de la culture, de l’environnement, de l’artisanat et de l'énergie, en charge de la promotion des langues et de la communication
Arrêté n° 12569 MCE du 30 novembre 2017 autorisant M. Paul Niva à effectuer une campagne de prospections et d'inventaire archéologiques sur les parcelles cadastrées AH 7, AH 8, AH 9, AH 10 et AH 11 de la terre "Vaima'i", sises dans la commune associée de Hipu, île de Taha'a, îles Sous-le-Vent

Paru in extenso au JOPF n° 98 du 08/12/2017 à la page 18525
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