Arrêté n° 12569 MCE du 30/11/2017
Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 12569 MCE du 30 novembre 2017 autorisant M. Paul Niva à effectuer une campagne de prospections et d'inventaire archéologiques sur les parcelles cadastrées AH 7, AH 8, AH 9, AH 10 et AH 11 de la terre "Vaima'i", sises dans la commune associée de Hipu, île de Taha'a, îles Sous-le-Vent
Paru in extenso au Journal Officiel 2017 n° 98 du 08/12/2017 à la page 18525 dans la partie MCE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel
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