Arrêté n° 2436 CM du 08/12/2017
Actes des Autorités du territoire Arrêté n° 2436 CM du 8 décembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération polynésienne d'équitation pour le financement du déplacement de 6 cavalières au championnat de France de Horseball à Lamotte-Beuvron du 3 au 5 juin 2017 et la participation au championnat CSO outre-mer en individuel, par équipe et au CSO club en individuel du 22 au 30 juillet 2017 (NOR : SJS1721055AC-1) Paru in extenso au Journal Officiel 2017 n° 100 du 15/12/2017 à la page 18935 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES Télécharger : |
