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Arrêté n° 1001 CM du 15/05/2018

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1001 CM du 15 mai 2018 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Cluster maritime" pour financer la réalisation d'une étude de caractérisation des gisements et d'identification de filières de collecte et traitement des déchets d'activités nautiques de loisirs en Polynésie française
(NOR : ENV1820724AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2018 n° 41 du 22/05/2018 à la page 9561 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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