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Vice-présidence Arrêté n° 6338 VP du 17 juillet 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Mati Alvane Tamahahe sis à Raiatea, commune de Taputapuatea (exploitant n° 416) Paru in extenso au JOPF n° 59 du 24/07/2018 à la page 14267 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol.
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