Arrêté n° 2301 CM du 09/11/2018

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 2301 CM du 9 novembre 2018 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Section sportive jeunesse marquisienne de football pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2018
(NOR : SJS1820453AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2018 n° 92 du 16/11/2018 à la page 22170 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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