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Vice-présidence Arrêté n° 104 VP du 8 janvier 2019 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Manahei Pearl sis à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 380) Paru in extenso au JOPF n° 5 du 15/01/2019 à la page 1125 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol.
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