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Arrêté n° 193 MAE/DGRH du 09/01/2019

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 193 MAE/DGRH du 9 janvier 2019 portant maintien de M. Vadim Toumaniantz, technicien, en décharge partielle d'activité de service, pour exercer une activité syndicale auprès du syndicat de la fonction publique
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 5 du 15/01/2019 à la page 1230 dans la partie Ministère de la modernisation de l'administration

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 4299 MEA/DGRH du 16/04/2021

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 6903 MTF/DGRH du 12/08/2015 (texte abrogé)
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