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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2019 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1159 MCE/ENV du 5 février 2019

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Ministère de la culture et de l'environnement
Arrêté n° 1159 MCE/ENV du 5 février 2019 portant autorisation de détention de squelettes de tortues marines (Chelonia mydas et Eretmochelys imbricata), espèces protégées relevant de la catégorie A et B code de l'environnement, au Centre international de recherche archéologique sur la Polynésie (CIRAP)

Paru in extenso au JOPF n° 13 du 12/02/2019 à la page 3228
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