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Vice-présidence
Arrêté n° 3883 VP du 3 avril 2019 portant abrogation de l'arrêté n° 332 MRM du 29 janvier 2010 accordant à M. Patrick Teuruarii Maitui le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française

Paru in extenso au JOPF n° 29 du 09/04/2019 à la page 6443
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  • Abrogeant : Arrêté n° 332 MRM du 29/01/2010 (texte abrogé)
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