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Arrêté n° 8336 VP/CDE du 23/07/2019

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 8336 VP/CDE du 23 juillet 2019 portant désignation des correspondants titulaires et suppléants du contrôleur des dépenses engagées au sein des services administratifs de la Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 61 du 30/07/2019 à la page 13742 dans la partie Vice-présidence
Lire le texte initial paru au Journal OfficielLire le texte consolidé (texte en vigueur)

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Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 6091 VP/CDE du 03/06/2019 (texte abrogé)

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