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Vice-présidence
Arrêté n° 8359 VP du 24 juillet 2019 modifiant l'arrêté n° 6342 VP du 12 juin 2019 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Deana Vahinetoareia Hinano Goupil, sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 339)

Paru in extenso au JOPF n° 61 du 30/07/2019 à la page 13758
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  • Modifiant : Arrêté n° 6342 VP du 12/06/2019 (texte abrogé)
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