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Avenant 58-20 du 10/12/2020

Actes Mixtes
Avenant 1 n° 58-20 du 10 décembre 2020 à la convention annuelle 2018 n° 71-18 du 4 octobre 2018 entre I'Etat et la Polynésie française relative au Diagnostic faune/flore / qualité des eaux de la rivière Papenoo dans le cadre de la gestion du bassin versant incluant notamment le parc naturel de Te Fa'aiti

Paru in extenso au Journal Officiel 2021 n° 8 du 26/01/2021 à la page 2092 dans la partie ACTES PRIS CONJOINTEMENT ETAT/POLYNESIE FRANÇAISE

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Convention 71-18 du 04/10/2018
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