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Arrêté n° 1353 CM du 19/07/2019

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1353 CM du 19 juillet 2019 portant création et organisation de la mention "randonnée pédestre" du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature
(NOR : SJS1921493AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 60 du 26/07/2019 à la page 13452 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal OfficielLire le texte consolidé (texte en vigueur)

Texte modificatif :

Textes modifiés ou abrogés :

  • Abrogeant : Délibération n° 99-177 APF du 14/10/1999 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 1646 CM du 19/11/1999 (texte abrogé)
  • Texte d'application :

  • Pris pour l'application de : Délibération n° 99-176 APF du 14/10/1999

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