Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Circulaires > Circulaires par ordre chronologique > Circulaires de l'année 1950

Circulaires de l'année 1950

Circulaire n° 9724 B/4 du 23/11/1950

Circulaires n° 97-24 B/4 du 23 novembre 1950 du directeur du budget et n° 199 DFP portan application aux personnels de l'Etat de la dernière majoration destinée à achever le reclassement de la fonction publique (Arrêté de promulgation n° 79 APA du 15 janvier 1951)

Circulaire n° 62378 PEL/BE du 30/10/1950

Circulaire ministérielle n° 62.378 PEL/BE du 30 octobre 1950 du ministère de la France d'outre-mer relative à l'indemnité de déplacement temporaire

Circulaire du 24/01/1950

Circulaire du 24 janvier 1950 relative au modèle-type de demande de validation de services auxiliaires

Retour sur la liste des années
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données