CAU - Circonscription des Australes

Présidence, en charge de l’emploi, du partenariat avec les collectivités, des postes et télécommunications, des affaires internationales

    Date de création : 01/01/2002


Textes officiels :

  • Texte de création : Arrêté n° 629 CM du 15/05/2001
    Arrêté n° 629 CM du 15 mai 2001 portant approbation des conventions relatives à la représentation des subdivisions déconcentrées et à leur regroupement fonctionnel dans l'archipel des Australes

  • Texte de création : Délibération n° 2001-72 APF du 05/07/2001
    Délibération n° 2001-72 APF du 5 juillet 2001 portant création des circonscriptions des îles Sous-le-Vent, des îles Tuamotu et Gambier, des îles Marquises et des îles Australes

  • Texte d'organisation : Arrêté n° 6 CM du 07/01/2002
    Arrêté n° 6 CM du 7 janvier 2002 portant organisation de la circonscription des îles Australes

  • Centre de sous-ordonnancement : Arrêté n° 462 FT du 23/06/1978
    Arrêté n° 462 FT du 23 juin 1978 portant création d'un centre de sous-ordonnancement aux îles Australes

  • Arrêté de nomination : Arrêté n° 1187 CM du 27/08/2015
    Arrêté n° 1187 CM du 27 août 2015 portant nomination de M. Angély Garbutt en qualité d'Administrateur de la Circonscription des îles Australes

  • Délégation de signature : Arrêté n° 6185 MTF du 26/07/2016
    Arrêté n° 6185 MTF du 26 juillet 2016 portant délégation de signature à M. Angély Garbutt, administrateur de la circonscription des îles Australes

  • Délégation de signature : Arrêté n° 669 MTF du 06/02/2017
    Arrêté n° 669 MTF du 6 février 2017 portant délégation de signature à M. Angély Garbutt, administrateur de la circonscription des îles Australes

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