Circulaires de l'année 1983
Circulaire du 23/12/1983Circulaire du 23 décembre 1983 modifiant la circulaire du 6 août 1980 modifiée relative aux investissements directs français à l'étranger et étrangers en France (JORF du 24 décembre 1983, page 3716) Circulaire du 08/12/1983Circulaire ministérielle du 8 décembre 1983 relative à l'exécution des transferts à destination de l'étranger bénéficiant d'une autorisation générale (JORF du 10 décembre 1983, page 3566) Circulaire du 08/12/1983Circulaire ministérielle du 8 décembre 1983 modifiant la circulaire du 9 août 1973 relative à la domiciliation et au paiement des importations et exportations de marchandises (JORF du 10 décembre 1983, page 3566) Circulaire du 07/12/1983Circulaire ministérielle du 7 décembre 1983 relative aux frais de voyage à l'étranger et au contrôle douanier des moyens de paiement transportés par les voyageurs (JORF du 8 décembre 1983, page 3544) Circulaire du 01/07/1983Circulaire ministérielle du 1er juillet 1983 prise pour application de l'arrêté du 1er juillet 1983 relatif au VFR de nuit hélicoptère (J.O.R.F. du 9 septembre 1983, page 8306) Circulaire n° 594 STEM/AE du 29/04/1983Circulaire n° 594 STEM/AE du 29 avril 1983 prise pour l'application de la décision n° 593 STEM/AE du 29 avril 1983 fixant le cadre général du prix de vente de certains hydrocarbures Circulaire du 08/04/1983Circulaire ministérielle du 8 avril 1983 relative à l'exécution des transferts à destination de l'étranger bénéficiant d'une autorisation générale (J.O.R.F. n° 83 du 9 avril 1983, page 1106) Circulaire du 28/03/1983Circulaire ministérielle du 28 mars 1983 relative aux frais de voyage à l'étranger et au contrôle douanier des moyens de paiement transportés par les voyageurs (JORF n° 74 des 28 et 29 mars 1983, page 956) Circulaire du 28/03/1983Circulaire ministérielle du 28 mars 1983 relative aux emprunts à l'étranger (J.O.R.F. n° 74 des 28 et 29 mars 1983, page 957) |
