Journal officiel 1993 N°29 du 22/07/1993
- Arrêté n° 668 AM du 08/07/1993
Arrêté n° 668 AM du 8 juillet 1993 relatif à la conduite dans les eaux intérieures et territoriales de la Polynésie française des navires de plaisance à moteur - Arrêté n° 641 CAB/DPC du 06/07/1993
Arrêté n° 641 CAB/DPC du 6 juillet 1993 fixant les résultats de l'examen pour un brevet national aux premiers secours du 19 juin 1993 à la mairie de Taiohae (archipel des Marquises) - Arrêté n° 688 PEL/E2 du 12/07/1993
Arrêté n° 688 PEL.E2 du 12 juillet 1993 portant affectation de M. Alain Neel, major des troupes de marine - Arrêté n° 689 PEL/E2 du 12/07/1993
Arrêté n° 689 PEL.E2 du 12 juillet 1993 portant affectation de M. Emmanuel Sztejnberg-Martin, attaché d'administration centrale, 2e classe, 3e échelon - Délibération n° 93-73 AT du 16/07/1993
Délibération n° 93-73 AT du 16 juillet 1993 portant délégation de pouvoirs de l'assemblée territoriale à sa commission permanente - Délibération n° 93-74 AT du 16/07/1993
Délibération n° 93-74 AT du 16 juillet 1993 fixant la date de clôture de la session ordinaire, dite administrative, de l'année 1993 - Arrêté n° 589 CM du 09/07/1993
Arrêté n° 589 CM du 9 juillet 1993 portant dispositions relatives à la production et à la distribution des laits pasteurisés en application de la délibération n° 77-116 du 14 octobre 1977 portant réglementation de l'inspection des denrées alimentaires d'origine animale- Modifié par arrêté n° 745 CM du 30 août 1993 (1993, 36, 1567) - Arrêté n° 587 CM du 09/07/1993
Arrêté n° 587 CM du 9 juillet 1993 portant nomination à la direction de la santé (intérim) ( François BACH ) - Arrêté n° 588 CM du 09/07/1993
Arrêté n° 588 CM du 9 juillet 1993 portant nomination de M. Ronald Tsu en qualité de chef du service territorial des transports terrestres par intérim - Arrêté n° 595 CM du 12/07/1993
Arrêté n° 595 CM du 12 juillet 1993 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1-93 du 3 mars 1993 relative à l'approbation du compte financier de l'Institut de la communication audiovisuelle pour l'exercice 1991
