Journal officiel 2016 N°104 du 27/12/2016
- Arrêté n° 896 du 15/12/2016
Arrêté n° 896 du 15 décembre 2016 modifiant l'arrêté n° 758 du 28 septembre 2015 modifiant l'arrêté n° 699 du 17 juin 2015 portant modification de l'arrêté n° 673 du 25 mars 2015 modifiant l'arrêté n° 663 du 1er février portant nomination des membres de la commission administrative paritaire locale des professeurs d'éducation physique et sportive et des chargés d'enseignement d'éducation phy[...] - Arrêté n° 897 du 15/12/2016
Arrêté n° 897 du 15 décembre 2016 modifiant l'arrêté n° 757 du 28 septembre 2015 modifiant l'arrêté n° 700 du 17 juin 2015, modifiant l'arrêté n° 674 du 25 mars 2015 modifiant l'arrêté n° 664 du 1er février 2015 portant nomination des membres de la commission administrative paritaire locale des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré public - Arrêté n° 898 du 15/12/2016
Arrêté n° 898 du 15 décembre 2016 modifiant l'arrêté n° 762 du 27 octobre 2015 modifiant l'arrêté n° 760 du 28 septembre 2015 modifiant l'arrêté n° 702 du 17 juin 2015 modifiant l'arrêté n° 676 du 25 mars 2015 modifiant l'arrêté n° 666 du 1er février 2015 portant nomination des membres de la commission administrative paritaire des professeurs certifiés et des adjoints d'enseignement du secon[...] - Arrêté n° 152016 SAIM du 09/12/2016
Arrêté n° HC 15-2016 SAIM du 9 décembre 2016 portant attribution à la commune de Tahuata d'une subvention de 5.331.410 F CFP, soit 44.677,21 euros, au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2016, pour la réalisation de l'opération "Acquisition d'un camion à benne avec grappin", programme : 119 concours financiers aux collectivités locales et à leurs groupem[...] - Arrêté n° 4 MAAT du 30/11/2016
Arrêté n° 4 MAAT du 30 novembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 3 MAAT du 16 novembre 2016 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs - Arrêté n° 162016 SAIM du 09/12/2016
Arrêté n° HC 16-2016 SAIM du 9 décembre 2016 portant attribution à la commune de Ua Pou d'une subvention de 2.312.500 F CFP, soit 19.378,75 euros, au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2016, pour la réalisation de l'opération "Acquisition d'une minipelle", programme : 119 concours financiers aux collectivités locales et à leurs groupements, centre finan[...] - Arrêté n° 172016 SAIM du 09/12/2016
Arrêté n° HC 17-2016 SAIM du 9 décembre 2016 portant attribution à la commune de Ua Pou d'une subvention de 2.137.500 F CFP, soit 17.912,25 euros, au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2016, pour la réalisation de l'opération "Acquisition d'une tractopelle", programme : 119 concours financiers aux collectivités locales et à leurs groupements, centre fin[...] - Arrêté n° 1435 DIE/FIP du 15/12/2016
Arrêté n° HC 1435 DIE/FIP du 15 décembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 672 DIE/FIP du 2 juin 2016 relatif à l'opération "Acquisition d'un camion-citerne rural (CCR)", de la commune de Faa'a, volet Incendie secours, année de programmation 2016 - Arrêté n° 182016 SAIM du 09/12/2016
1er Arrêté modificatif n° HC 18-2016 SAIM du 9 décembre 2016 de l'arrêté n° HC 3-2015 SAIM du 23 juin 2015 portant attribution d'une subvention au titre du programme 119, action 01, sous action 06, du ministère de l'intérieur à la commune de Ua Pou pour l'opération "Acquisition et installation d'unités de filtration et de chloration de l'eau" - Arrêté n° 1436 DIE/FIP du 15/12/2016
Arrêté n° HC 1436 DIE/FIP du 15 décembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 1033 DIE/FIP du 17 août 2016 relatif à l'opération "Rénovation des écoles élémentaire et maternelle Fautaua Val", de la commune de Pirae, volet Etudes préalables, année de programmation 2016
