Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1901 - Numéros normaux > Journal officiel 1901 N°1 du 03/01/1901

Journal officiel 1901 N°1 du 03/01/1901

  • Avis du 31/12/1900
    Conseil du contentieux administratif. - Audience du 31 décembre 1900
  • Arrêté du 31/12/1900
    Arrêté du 31 décembre 1900 désignant les magistrats devant faire partie du conseil privé constitué en Conseil du contentieux administratif, pour l'année 1901
  • Arrêté du 27/12/1900
    Arrêté du 27 décembre 1900 ouvrant au titre du budget du service colonial, services civils, des crédits provisoires s'élevant à la somme de 15,832 fr. 03
  • Arrêté du 27/12/1900
    Arrêté du 27 décembre 1900 ouvrant au budget du service local des Marquises un crédit supplémentaire de 55,000 fr.
  • Arrêté du 27/12/1900
    Arrêté du 27 décembre 1900 ouvrant au budget du service local des Tuamotu un crédit supplémentaire de 68,000 francs
  • Arrêté du 27/12/1900
    Arrêté du 27 décembre 1900 ouvrant au budget du service local des Gambier, Tubuai, etc... un crédit supplémentaire de 44,000 fr.
  • Arrêté du 27/12/1900
    Arrêté du 27 décembre 1900 ouvrant au budget du service local des îles Sous-le-Vent un crédit supplémentaire de 45,000 fr.
  • Arrêté du 27/12/1900
    Arrêté du 27 décembre 1900 autorisant le trésorier-payeur à faire emploi dans ses écritures du montant des cotes indûment imposée sur les exercices 1898 et 1899
  • Arrêté du 27/12/1900
    Arrêté du 27 décembre 1900 autorisant le trésorier-payeur à faire emploi dans ses écritures du montant des cotes irrécouvrables sur les exercices 1895 et 1896
  • Arrêté du 27/12/1900
    Arrêté du 27 décembre 1900 portant ouverture de crédits provisoires au titre du budget colonial, exercice 1901

Page : 1  2  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données