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Journal officiel 1902 N°11 du 13/03/1902

  • Publication du 30/01/1902
    Dépêche ministérielle du 30 janvier 1902. - Approbation de l'arrêté du 7 décembre 1901, fixant le montant de diverses indemnités pour les îles Marquises
  • Décret du 21/12/1901
    Décret du 21 décembre 1901 portant naturalisation des époux Topa
  • Décret du 21/12/1901
    Décret du 21 décembre 1901 portant naturalisation du sieur Topa Teaonui
  • Circulaire état du 17/01/1902
    Circulaire ministérielle du 17 janvier 1902. - Dispositions à prendre à l'égard des fonctionnaires, employés ou agents changeant de colonies, qui tombent malades en cours de route
  • Avis du 13/03/1902
    Avis de M. le ministre des colonies
  • Arrêté du 10/03/1902
    Arrêté du 10 mars 1902 fixant les conditions d'abonnement aux eaux de la ville de Taiohae (Marquises)
  • Arrêté du 03/03/1902
    Arrêté du 3 mars 1902 accordant dispense d'âge au sieur Ruaroo a Topa, aux fins de mariage
  • Arrêté du 03/03/1902
    Arrêté du 3 mars 1902 accordant dispense d'âge au sieur Teheiura a Tehei, aux fins de mariage
  • Arrêté du 03/03/1902
    Arrêté du 3 mars 1902 accordant dispense d'âge au sieur Auguste Vanbastalaëre, aux fins de mariage
  • Arrêté du 03/03/1902
    Arrêté du 3 mars 1902 accordant dispense d'âge à la demoiselle Avaearii a Peretia, aux fins de mariage

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