Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1903 - Numéros normaux > Journal officiel 1903 N°44 du 29/10/1903

Journal officiel 1903 N°44 du 29/10/1903

  • Avis du 29/10/1903
    Avis. - Congé de la Toussaint
  • Décision du 25/10/1903
    Décision du 25 octobre 1903 convoquant le conseil municipal de Papeete en session extraordinaire pour le 28 octobre courant à l'effet de procéder à l'élection du maire
  • Arrêté du 23/10/1903
    Arrêté du 23 octobre 1903 approuvant le compte administratif des recettes et des dépenses de Tahiti-Moorea, pour l'exercice 1902
  • Arrêté du 23/10/1903
    Arrêté du 23 octobre 1903 autorisant les huissiers porteurs de contrainte à constater les contraventions contre les propriétaires de chiens non déclarés
  • Arrêté du 28/10/1903
    Arrêté du 28 octobre 1903 autorisant M. Dugué à tenir un restaurant à Papeete
  • Arrêté du 28/10/1903
    Arrêté du 28 octobre 1903 rendant exécutoires les rôles principaux des droits de vérification des poids, mesures et appareils de pesage des perceptions de Papeete, Taravao et Moorea, pour l'année 1903
  • Avis du 29/10/1903
    Election à la Chambre de commerce
  • Avis du 29/10/1903
    Témoignage officiel de satisfaction décerné au gendarme Garnier
  • Décision du 25/10/1903
    Décision du 25 octobre 1903 nommant M. Cardella, maire
  • Arrêté du 22/10/1903
    Arrêté du 22 octobre 1903 accordant dispense de la production de son acte de naissance et du consentement authentique de ses père et mère au sieur Constant Fernand Dugué, aux fins de mariage
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données