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Journal officiel 1904 N°10 du 10/03/1904

  • Arrêté du 20/02/1904
    Erratum à l'arrêté du 20 février 1904 portant transformation du cercle mlilitaire de Papeete en un cercle civil dit "Cercle colonial de Papeete"
  • Arrêté du 08/03/1904
    Arrêté du 8 mars 1904 admettant le nommé Guibert (Alfred) à bénéficier des dispositions de la loi du 14 août 1885 sur la libération conditionnelle
  • Avis du 10/03/1904
    Avis
  • Avis du 10/03/1904
    Audience de la justice de paix de Taravao
  • Avis du 10/03/1904
    Audience de la justice de paix de Moorea
  • Arrêté du 08/03/1904
    Arrêté du 8 mars 1904 portant modification à l'article 3 de l'arrêté du 20 février 1904 relatif à la transformation du cercle militaire de Papeete en un cercle civil, dit "Cercle colonial de Papeete"
  • Circulaire pays du 09/03/1904
    Circulaire du 9 mars 1904 aux administrateurs
  • Décision du 23/02/1904
    Décision du 23 février 1904 constatant le retour au chef-lieu de M. Bracconi, chargé de l'administration provisoire des îles Sous-le-Vent, et l'attachant provisoirement au cabinet du gouverneur et appelant M. Heusch, médecin aide-major de 1re classe des troupes coloniales, à servir dans l'archipel des îles Sous-le-Vent et le chargeant des fonctions d'administrateur et de juge de paix
  • Décision du 05/03/1904
    Décision du 5 mars 1904 nommant M. Frédéric Holozet, huissier des tribunaux de Papeete, en remplacement de M. Grélot, décédé
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