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Journal officiel 1904 N°2 du 14/01/1904

  • Publication du 08/01/1904
    Rapport du 8 janvier 1904 en conseil privé
  • Arrêté du 08/01/1904
    Arrêté du 8 janvier 1904 indiquant les îles des Tuamotu ouvertes à la plonge à nu et au scaphandre, du 1er mars au 1er octobre 1904
  • Arrêté du 06/01/1904
    Arrêté du 6 janvier 1904 portant ouverture au budget colonial exercice 1904, d'un crédit provisoire de soixante-quinze mille francs
  • Arrêté du 06/01/1904
    Arrêté du 6 janvier 1904 ouvrant divers crédits supplémentaires au titre du budget local des Gambier, Tubuai, Raivavae, etc..., exercice 1903, s'élevant ensemble à la somme de 2,350 fr.
  • Arrêté du 06/01/1904
    Arrêté du 6 janvier 1904 rendant exécutoire le rôle supplémentaire des patentes de la perception des Tuamotu, pour le 4è trimestre 1903
  • Arrêté du 06/01/1904
    Arrêté du 6 janvier 1904 rendant exécutoires les rôles supplémentaires des perceptions de Papeete, Taravao et Moorea, pour le 4è trimestre 1903
  • Avis du 14/01/1904
    Audience de la justice de paix de Taravao
  • Avis du 14/01/1904
    Audience de la justice de paix de Moorea
  • Arrêté du 06/01/1904
    Arrêté du 6 janvier 1904 rendant exécutoire le rôle supplémentaire des concessions d'eau et de la taxe sur les chiens de la commune de Papeete, pour le 4è trimestre 1903
  • Arrêté du 06/01/1904
    Arrêté du 6 janvier 1904 rendant exécutoires les rôles principaux des perceptions de Papeete, Taravao et Moorea, pour l'année 1904
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