Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1904 - Numéros normaux > Journal officiel 1904 N°20 du 19/05/1904

Journal officiel 1904 N°20 du 19/05/1904

  • Publication du 26/02/1904
    Dépêche ministérielle du 26 février 1904. - Au sujet de la solde des fonctionnaires en congé en France
  • Instruction du 23/10/1903
    Instruction du 23 octobre 1903 pour l'application du décret du 23 octobre 1903, relatif à l'organisation du service de la justice militaire dans les troupes coloniales (suite)
  • Décret du 15/01/1904
    Décret du 15 janvier 1904 modifiant celui du 1er décembre 1902 sur l'assessorat (Arrêté de promulgation du 14 mai 1904)
  • Arrêté du 27/04/1904
    Arrêté du 27 avril 1904 fixant à nouveau la composition du conseil sanitaire et du comité d'hygiène
  • Arrêté du 14/05/1904
    Arrêté du 14 mai 1904 portant augmentation de la taxe représentative du change sur les mandats d'articles d'argent
  • Arrêté du 17/05/1904
    Arrêté du 17 mai 1904 convoquant le conseil municipal pour procéder à la nomination du maire et des adjoints
  • Décision du 19/05/1904
    Décision du 19 mai 1904 nommant les présidents et adjoints des conseils de districts de Tahiti et Moorea
  • Décision du 14/05/1904
    Décision du 14 mai 1904 acceptant la démission de ses fonctions de président du conseil du district de Taenga (Tuamotu) offerte par le sieur Joseph Huri a Maruteragi
  • Décision du 16/05/1904
    Décision du 16 mai 1904 remettant M. Alexandre Drollet, interprète breveté de la langue tahitienne, ancien agent spécial des Tuamotu, chargé des fonctions de receveur comptable des postes, à la disposition de l'administrateur des Tuamotu ; chargeant M. Vieillard-Baron, contrôleur de 2è classe des contributions, des fonctions de receveur comptable des postes et appelant M. Armand Berteaud, à [...]
  • Avis du 19/05/1904
    Audience de la justice de paix de Taravao

Page : 1  2  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données