Journal officiel 1904 N°38 du 22/09/1904
- Arrêté du 17/09/1904
Arrêté du 17 septembre 1904 prescrivant le versement au compte ouvert au trésor sous le titre : "Souscriptions au profit des victimes du cyclone des Tuamotu" de la somme de 80,000 fr. allouée à la colonie pour secours aux victimes du cyclone des Tuamotu - Arrêté du 17/09/1904
Arrêté du 17 septembre 1904 portant répartition de la somme de 80,000 fr. allouée à titre de subvention à la colonie, à l'occasion du cyclone de 1903 - Arrêté du 17/09/1904
Arrêté du 17 septembre 1904 prescrivant la prise en charge par le trésorier-payeur du rôle des patentes des scaphandres du commerce - Arrêté du 17/09/1904
Arrêté du 17 septembre 1904 approuvant le compte administratif des recettes et des dépenses du service local des Marquises, pour l'exercice 1903 - Arrêté du 17/09/1904
Arrêté du 17 septembre 1904 approuvant le compte administratif des recettes et des dépenses du service local des Tuamotu, pour l'exercice 1903 - Arrêté du 17/09/1904
Arrêté du 17 septembre 1904 approuvant le compte administratif des recettes et des dépenses du service local des Gambier, Tubuai, Raivavae, Rapa, Rurutu et Rimatara, pour l'exercice 1903 - Arrêté du 17/09/1904
Arrêté du 17 septembre 1904 approuvant le compte administratif des recettes et des dépenses du service local des îles Sous-le-Vent, pour l'exercice 1903 - Arrêté du 17/09/1904
Arrêté du 17 septembre 1904 réglementant l'exercice de la pharmacie dans les Etablissements français de l'Océanie - Arrêté du 17/09/1904
Arrêté du 17 septembre 1904 dégrevant d'une somme de 3,214 fr. 28 M. Narii Salmon, scaphandrier aux Tuamotu - Arrêté du 17/09/1904
Arrêté du 17 septembre 1904 accordant une réduction de 125 fr. sur le montant de la patente proportionnelle de Mme Gillet
