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Journal officiel 1909 N°8 du 25/02/1909

  • Avis du 25/02/1909
    Appel à la population des Etablissements français de l'Océanie
  • Décision du 24/02/1909
    Décision du 24 février 1909 autorisant une souscription publique en faveur des victimes du tremblement de terre d'Italie
  • Arrêté du 24/02/1909
    Arrêté du 24 février 1909 ouvrant au trésor un compte spécial sous la rubrique "Souscriptions au profit des victimes du tremblement de terre d'Italie"
  • Circulaire état du 12/05/1908
    Circulaire ministérielle du 12 mai 1908. - Application de l'article 31 de la loi de finances du 17 avril 1906 en ce qui concerne les successions des fonctionnaires et agents civils et militaires des services coloniaux et locaux
  • Arrêté du 20/02/1909
    Arrêté du 20 février 1909 autorisant le sieur Lehartel (Hippolyte) à tenir un hôtel-restaurant à Papara
  • Arrêté du 20/02/1909
    Arrêté du 20 février 1909 autorisant le sieur Vong-Kui, n° 785, à tenir le restaurant de Atsao-Sam, n° 705, à Papeete
  • Avis du 25/02/1909
    Haute-cour tahitienne. - Rôle des jugements à homologuer
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