Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1910 - Numéros normaux > Journal officiel 1910 N°12 du 24/03/1910

Journal officiel 1910 N°12 du 24/03/1910

  • Arrêté du 21/03/1910
    Arrêté du 21 mars 1910 ouvrant au budget local, exercice 1909, divers crédits supplémentaires s'élevant ensemble à la somme de 105,400 francs
  • Arrêté du 21/03/1910
    Arrêté du 21 mars 1910 rendant exécutoires les rôles prinicpaux de la taxe sur les chiens, de l'impôt personnel, de la prestation rurale et des patentes des perceptions de Huahine (îles Sous-le-Vent) et des Gambier, pour l'année 1910
  • Arrêté du 21/03/1910
    Arrêté du 21 mars 1910 autorisant le trésorier-payeur à faire emploi dans ses écritures des dégrèvements accordés à divers sur l'exercice 1910
  • Arrêté du 21/03/1910
    Arrêté du 21 mars 1910 autorisant les sieurs Marcellin Sage, Chao-Fat n° 1180, Liau-Tam-Fou n° 991 et Ouan-Tchoi n° 1441 à tenir des restaurants à Papeete
  • Arrêté du 21/03/1910
    Arrêté du 21 mars 1910 autorisant M. Sage Martial à tenir un restaurant à Punaauia
  • Arrêté du 21/03/1910
    Arrêté du 21 mars 1910 donnant quitus à M. Louis, secrétaire-trésorier de la caisse agricole, pour sa gestion de l'année 1909
  • Décision du 21/03/1910
    Décision du 21 mars 1910 donnant délégation de M. l'administrateur des îles Sous-le-Vent, pour présider à l'adjudication de la terre domaniale Puharataevao
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données