Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1910 - Numéros normaux > Journal officiel 1910 N°19 du 12/05/1910

Journal officiel 1910 N°19 du 12/05/1910

  • Décret du 21/08/1909
    Décret du 21 août 1909 fixant la quantité de vanilles originaires des Etablissements français de l'Océanie à admettre en France sous un régime de faveur pendant la campagne 1909-1910 (Arrêté de promulgation du 7 mai 1910)
  • Décret du 01/02/1910
    Décret du 1er février 1910 rendant applicable aux colonies les articles 31 et 32 de la loi de finances du 30 janvier 1907 (Arrêté de promulgation du 7 mai 1910)
  • Arrêté du 07/05/1910
    Arrêté du 7 mai 1910 autorisant le service local à acquérir du prince Hinoï Pomare, qui en est propriétaire, une parcelle de terre contigüe aux terrains sur lesquels sont édifiées l'hôtel du gouvernement et l'ancien Palais du roi
  • Décision du 07/05/1910
    Décision du 7 mai 1910 fixant la date de prise de fonctions de M. Montaut, sous-chef de bureau de 1re classe des secrétariats généraux en qualité de directeur des détails du service de l'intérieur, en remplacement de M. Brault, sous-chef de bureau de 1re classe, rentrant en congé en France à l'expiration de son séjour colonial
  • Décision du 10/05/1910
    Décision du 10 mai 1910 licenciant de son emploi, le sieur Farerai a Paitia, mutoi-courrier dans le district de Paea et le remplaçant par le sieur Maurioraa a Tehahe, à compter du 12 mai 1910
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données