Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1911 - Numéros normaux > Journal officiel 1911 N°31 du 03/08/1911

Journal officiel 1911 N°31 du 03/08/1911

  • Arrêté du 28/07/1911
    Arrêté du 28 juillet 1911 prescrivant les mesures de sécurité à prendre à bord des bâtiments à propulsion mécanique et instituant une commission permanente de surveillance des dits bâtiments
  • Arrêté du 28/07/1911
    Arrêté du 28 juillet 1911 admettant le nommé Tihoni a Avao à bénéficier de la loi du 14 août 1885 sur la libération conditionnelle
  • Arrêté du 02/08/1911
    Arrêté du 2 août 1911 autorisant M. Millaud (Félix) à exercer la profession de pharmacien
  • Avis du 03/08/1911
    Audience de la justice de paix de Taravao
  • Arrêté du 28/07/1911
    Arrêté du 28 juillet 1911 autorisant MM. Petersen et Brown à établir sur leur terrain situé rue Clappier une machine dynamo-électrique de 37 kilowatts et ses accessoires
  • Décision du 28/07/1911
    Décision du 28 juillet 1911 acceptant la démission de son emploi offerte par le sieur Titiauri a Temauriaraa, agent de police du district de Teavaro-Teaharoa et nommant le sieur Tauraatua a Amaru comme remplaçant
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données