Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1912 - Numéros normaux > Journal officiel 1912 N°8 du 22/02/1912

Journal officiel 1912 N°8 du 22/02/1912

  • Décret du 30/12/1911
    Décret du 30 décembre 1911 portant approbation de l'arrangement concernant la réglementation des taxes postales sur les lettres échangées entre les Etablissements français de l'Océanie et la Nouvelle-Zélande (Arrêté de promulgation du 21 février 1912)
  • Avis du 22/02/1912
    Câblogramme. - Constitution du ministère
  • Arrêté du 19/09/1911
    Arrêté du 19 septembre 1911 accordant un traitement fixe au trésorier-payeur, faisant fonctions de receveur municipal, aux lieu et place des remises qui lui étaient allouées par arrêté local du 23 septembre 1891
  • Arrêté du 21/02/1912
    Arrêté du 21 février 1912 rendant exécutoires les rôles supplémentaires des perceptions de Raiatea-Tahaa, Huahine et Bora Bora-Maupiti, pour les 2è, 3è et 4è trimestres 1911
  • Arrêté du 21/02/1912
    Arrêté du 21 février 1912 rendant exécutoires divers rôles principaux des perceptions de Papeete, Taravao et Moorea, pour l'année 1912
  • Arrêté du 21/02/1912
    Arrêté du 21 février 1912 rendant exécutoire le rôle principal de la prestation urbaine de la commune de Papeete, pour l'année 1912
  • Arrêté du 01/01/1912
    Arrêté ministériel du 1er janvier 1912 nommant M. René de Bournazel, chef de bureau de 2è classe des secrétariats généraux, chef du service de l'intérieur à Tahiti, à l'emploi de chef de bureau de 1re classe
  • Décision du 15/02/1912
    Décision du 15 février 1912 désignant M. Laurent a Ori, instituteur stagiaire de 2è classe, adjoint à l'école centrale de Papeete, pour servir en qualité d'écrivain au service des travaux publics
  • Décision du 15/02/1912
    Décision du 15 février 1912 appelant Mlle Irène Salmon, institutrice adjointe à l'école centrale de Papeete, à continuer ses services, en la mêm qualité, à l'école d'Arue
  • Décision du 21/02/1912
    Décision du 21 février 1912 rapportant la décision du 20 mars 1911 nommant M. Alexandre, secrétaire-rédacteur du parquet, substitut p.i. du procureur de la République

Page : 1  2  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données