Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1913 - Numéros normaux > Journal officiel 1913 N°15 du 10/04/1913

Journal officiel 1913 N°15 du 10/04/1913

  • Arrêté du 05/04/1913
    Arrêté du 5 avril 1913 désignant M. P. Redeuilh, commis principal du service des contributions, pour soutenir en défense l'action intentée par M. Alphonse Allain contre le service local
  • Arrêté du 03/04/1913
    Arrêté du 3 avril 1913 classant parmi les cimetières réguliers de la commune le lieu dit "Paura" situé à l'Est de la ville de Papeete, à l'entrée de la vallée de Fautaua
  • Avis du 10/04/1913
    Audience de la justice de paix de Taravao
  • Avis du 10/04/1913
    Audience de la justice de paix de Moorea
  • Arrêté du 08/04/1913
    Arrêté du 8 avril 1913 approuvant une délibération du conseil municipal ayant pour objet un échange de terrain entre la commune de Papeete et la Compagnie française des phosphates de l'Océanie
  • Décision du 01/04/1913
    Décision du 1er avril 1913 nommant M. François Rivier, agent sanitaire (service d'hygiène et de prophylaxie publiques) en remplacement de M. Kermarec, titulaire de l'emploi, démissionnaire
  • Décision du 04/04/1913
    Décision du 4 avril 1913 nommant M. Joseph Buillard, commis de 3è classe du secrétariat général du cadre local de Tahiti
  • Décision du 05/04/1913
    Décision du 5 avril 1913 chargeant M. Bouillaud, maréchal-des-logis du détachement de gendarmerie de Tahiti, de remplacer dans ses fonctions M. Quesnot, commissaire de police de Papeete, pendant le congé administratif qui lui a été accordé
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données