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Journal officiel 1915 N°5 du 01/03/1915

  • Avis du 01/03/1915
    Bons de la défense nationale
  • Arrêté du 15/09/1914
    Arrêté ministériel du 15 septembre 1914 relatif aux commissions de réforme (Arrêté de promulgation du 22 février 1915)
  • Décret du 20/09/1914
    Décret du 20 septembre 1914 relatif aux commissions de réforme (Arrêté de promulgation du 22 février 1915)
  • Décret du 27/09/1914
    Décret du 27 septembre 1914 relatif au bénéfice de la campagne de guerre (Arrêté de promulgation du 27 février 1915)
  • Arrêté du 18/01/1915
    Arrêté du 18 janvier 1915 prorogeant du 1er janvier au 28 février 1915 l'exercice 1914
  • Arrêté du 19/02/1915
    Arrêté du 19 février 1915 ouvrant la pêche des huîtres nacrières et perlières dans l'archipel des Tuamotu pour la campagne de plonge 1915
  • Arrêté du 10/02/1915
    Arrêté du 10 février 1915 autorisant le prélèvement sur la caisse de réserve de la somme de 100.000 francs
  • Publication du 19/02/1915
    Ordre du 19 février 1915 relatif à la mobilisation
  • Décision du 25/02/1915
    Décision du 25 février 1915 portant réunion du conseil de révision
  • Publication du 25/02/1915
    Ordre du 25 février 1915 appelant sous les drapeaux les classe 1915 et 1916

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