Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1916 - Numéros normaux > Journal officiel 1916 N°11 du 01/06/1916

Journal officiel 1916 N°11 du 01/06/1916

  • Décision du 16/05/1916
    Décision du 16 mai 1916 portant ordonnancement d'une somme de 5.000 fr. au lieutenant commandant le détachement d'infanterie coloniale, au titre du budget local, pour lui permettre de solder diverses dépenses
  • Arrêté du 22/05/1916
    Arrêté du 22 mai 1916 modifiant les lois codifiées des îles Sous-le-Vent
  • Décision du 23/05/1916
    Décision du 23 mai 1916 chargeant M. Simoneau, procureur de la République, chef du service judiciaire, de l'expédition des affaires courantes, pendant l'absence du gouverneur
  • Arrêté du 24/05/1916
    Arrêté du 24 mai 1916 rendant exécutoires les rôles supplémentaires des îles Sous-le-Vent, pour le 1er trimestre 1916
  • Décision n° 203 du 23/03/1916
    Décision n° 203 du 23 mars 1916 portant promotion de M. Pambrun, ancien militaire de la gendarmerie actuellement retraité, agent spécial à Atuana, en qualité de commis-principal de 3è classe du corps des commis auxilaires, pour compter du 1er avril 1916
  • Décision n° 311 du 16/05/1916
    Décision n° 311 du 16 mai 1916 portant composition de la commission chargée de récolter le matériel provenant, depuis avril 1915, de l'hôtel du gouvernement, d'en prononcer la vente, la remise dans le magasin du matériel pour être utilisé plus tard, ou la destruction
  • Décision n° 314 du 17/05/1916
    Décision n° 314 du 17 mai 1916 nommant les nommés Robson James Marurai, Tara Piehi et Tetuanui a Teamo, agents de police de Papeete, à titre provisoire, en remplacement des sieurs Terearo a Raihauti, Urahutia a Mauiui et Ovitua a Maau, mobilisés
  • Décision n° 317 du 20/05/1916
    Décision n° 317 du 20 mai 1916 nommant M. Guillots, instituteur, officier du ministère public ad hoc près le tribunal de paix à compétence étendue des îles Sous-le-Vent, pour l'audience où sera appelée l'affaire Hagnié et M. Bouzer, interprète du gouvernement, greffier interprète ad hoc près le même tribunal, pour ladite audience
  • Décision n° 321 du 22/05/1916
    Décision n° 321 du 22 mai 1916 appelant M. le médecin-major de 2è classe Bellone, en service hors cadre aux îles Sous-le-Vent, à rejoindre son poste par la goélette "Zélée" quittant Papeete pour Raiatea à la fin de mai
  • Arrêté du 24/05/1916
    Arrêté du 24 mai 1916 approuvant le compte administratif de l'hôpital civil de Papeete, pour l'année 1915

Page : 1  2   3  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données