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Journal officiel 1916 N°16 du 15/08/1916

  • Avis du 02/08/1916
    Appel aux français et alliés
  • Décret du 15/06/1916
    Décret du 15 juin 1916 portant convocation devant le conseil de révision des ajournés des classes 1913, 1914, 1915, 1916 et 1917, ainsi que des exemptés des classes 1915, 1916 et 1917 (Arrêté de promulgation du 14 août 1916)
  • Arrêté du 05/08/1916
    Arrêté du 5 août 1916 complétant l'article 18 de l'arrêté du 11 juin 1914, relatif aux prêts sur hypothèques de propriétés de ville
  • Arrêté du 05/08/1916
    Arrêté du 5 août 1916 rendant exécutoires divers rôles supplémentaires des perceptions des îles Sous-le-Vent et des Marquises (Groupe Sud-Est), pour le 2è trimestre 1916
  • Arrêté du 05/08/1916
    Arrêté du 5 août 1916 portant qu'une émission provisoire de 120.000 timbres-poste à 0f10 sera faite au moyen d'une surcharge appliquée sur une égale quantité de figurines à 0f15
  • Circulaire pays du 05/08/1916
    Circulaire du 5 août 1916 aux chefs de district, au sujet du paiement des impôts
  • Décision n° 470 du 02/08/1916
    Décision n° 470 du 2 août 1916 désignant le jeune Keller pour servir en qualité d'apprenti à la station de TSF de Mahina
  • Décision n° 471 du 03/08/1916
    Décision n° 471 du 3 août 1916 nommant M. Paraitoru a Faaratua apprenti-relieur à l'imprimerie du gouvernement
  • Décision n° 472 du 03/08/1916
    Décision n° 472 du 3 août 1916 approuvant la décision du 1er juin 1916 de l'administrateur des Marquises chargeant des attributions du ministère public près le tribunal d'Atuana, M. Xavier Martin, gendarme remplissant les fonctions de commissaire de police
  • Décision n° 473 du 04/08/1916
    Décision n° 473 du 4 août 1916 accordant une subvention de six cents francs à la société philharmonique de Papeete

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