Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1916 - Numéros normaux > Journal officiel 1916 N°6 du 15/03/1916

Journal officiel 1916 N°6 du 15/03/1916

  • Arrêté du 28/08/1913
    Arrêté du 28 août 1913 réglementant les conditions dans lesquelles devront être perçus dans les Etablissements français de l'Océanie les suppléments de fonctions et les indemnités diverses comprises dans l'article 3 du décret du 12 juin 1911
  • Arrêté du 08/03/1916
    Arrêté du 8 mars 1916 rendant exécutoires les rôles principaux des concessions d'eau de la commune de Papeete pour l'année 1916
  • Arrêté du 08/03/1916
    Arrêté du 8 mars 1916 approuvant le compte administratif des recettes et des dépenses du service local, pour l'exercice 1914
  • Arrêté du 11/03/1916
    Arrêté du 11 mars 1916 portant incorporation immédiate à la caserne d'infanterie coloniale des hommes mobilisés provenant des archipels
  • Circulaire pays du 13/03/1916
    Circulaire du 13 mars 1916 à Messieurs les greffiers et huissiers près les tribunaux de la colonie
  • Avis du 15/03/1916
    Services militaires. - Liste des sursis accordés aux réservistes du service armé, du 1er au 15 mars 1916
  • Arrêté du 15/03/1916
    Arrêté du 15 mars 1916 fixant la solde des commis métropolitains des postes, télégraphes et téléphones, détachés dans les Etablissements français de l'Océanie, à un minimum de 4.000 francs par an
  • Circulaire pays du 01/03/1916
    Circulaire du 1er mars 1916 à Messieurs les chefs de district au sujet des allocations aux familles des mobilisés
  • Circulaire pays du 15/03/1916
    Circulaire du 15 mars 1916 relative au service des allocations aux familles nécessiteuses des militaires sous les drapeaux
  • Avis du 15/03/1916
    Tableau d'honneur des Etablissements français de l'Océanie

Page : 1  2   3   4  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données