Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1918 - Numéros normaux > Journal officiel 1918 N°2 du 15/01/1918

Journal officiel 1918 N°2 du 15/01/1918

  • Loi du 12/07/1916
    Loi du 12 juillet 1916 concernant l'importation, le commerce, la détention et l'usage des substances vénéneuses, notamment l'opium, la morphine et la cocaïne
  • Arrêté du 28/12/1917
    Arrêté du 28 décembre 1917 réglementant le contrôle de la distribution de l'eau des aiguades de Papeete aux navires et fixant les taxes à percevoir à cet effet
  • Arrêté du 04/01/1918
    Arrêté du 4 janvier 1918 réglant le budget autonome de l'hôpital civil de Papeete, pour l'exercice 1918
  • Arrêté du 05/01/1918
    Arrêté du 5 janvier 1918 classant divers cimetières dans les districts de Papenoo, Papara, Mahina et Tiarei-Mahaena
  • Décision du 09/01/1918
    Décision du 9 janvier 1918 déléguant divers crédits au chef du service des travaux publics, pour le mois de janvier 1918
  • Arrêté du 15/01/1918
    Arrêté du 15 janvier 1918 autorisant la commune de Papeete à déposer au trésor une provision de 22.000 francs pour remboursement au service local d'une avance faite sur son compte : "Provision", paiement en France de diverses dépenses communales
  • Avis du 15/01/1918
    Affaires maritimes. - Liste des sursis accordés
  • Décision n° 1 du 02/01/1918
    Décision n° 1 du 2 janvier 1918 admettant plusieurs détenus à bénéficier des dispositions de la loi du 14 août 1885 sur la libération conditionnelle
  • Décision n° 11 du 11/01/1918
    Décision n° 11 du 11 janvier 1918 appelant M. Voirin, commis du cadre auxiliaire du secrétariat général, à continuer ses services à Atuona pour remplir les fonctions d'agent spécial des Marquises, en remplacement de M. Pambrun, rentrant au chef-lieu pour raison de santé
  • Décision n° 12 du 11/01/1918
    Décision n° 12 du 11 janvier 1918 prononçant une suspension de six mois de commandement contre le patron au bornage G. Sommer

Page : 1  2   3  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données