Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1918 - Numéros normaux > Journal officiel 1918 N°7 du 01/04/1918

Journal officiel 1918 N°7 du 01/04/1918

  • Arrêté du 16/03/1918
    Arrêté du 16 mars 1918 réglementant le statut des agents locaux du poste de TSF de Mahina (Tahiti)
  • Arrêté du 22/03/1918
    Arrêté du 22 mars 1918 autorisant les administrateurs des Etablissements secondaires à accorder dispense de production de certains actes, en vue de mariage
  • Arrêté du 25/03/1918
    Arrêté du 25 mars 1918 ouvrant au titre du service colonial, exercice 1918, un crédit provisoire de 650 francs au titre du chapitre D, article E
  • Arrêté du 25/03/1918
    Arrêté du 25 mars 1918 classant comme cimetière régulier celui installé sur une terre appartenant à la Mission catholique à Haapape (Mahina)
  • Arrêté du 25/03/1918
    Arrêté du 25 mars 1918 autorisant le service local à accepter la donation d'une parcelle de la terre "Papatea", sise au district de Tautira, pour la création d'un cimetière et classant ce cimetière comme régulier
  • Arrêté du 25/03/1918
    Arrêté du 25 mars 1918 rendant exécutoires divers rôles principaux des perceptions de Papeete, Taravao, Moorea et Marquises pour l'année 1918, et un rôle supplémentaire du 4è trimestre 1917 de la perception d'Atuona (Marquises)
  • Arrêté du 25/03/1918
    Arrêté du 25 mars 1918 portant augmentation du prix de la journée de traitement à l'hôpital civil de Papeete
  • Arrêté du 25/03/1918
    Arrêté du 25 mars 1918 approuvant la délibération du conseil municipal, en date du 25 février 1918, ouvrant divers crédits supplémentaires au titre de l'exercice 1917, s'élevant à la somme de 2.602 fr. 10
  • Arrêté du 28/03/1918
    Arrêté du 28 mars 1918 accordant des indemnités de cherté de vivres et de cherté de logement aux fonctionnaires et agents en service dans la colonie
  • Arrêté du 28/03/1918
    Arrêté du 28 mars 1918 autorisant la Société théâtrale de Tahiti à n'effectuer le paiement de l'abonnement au "droit des pauvres" que trimestriellement et à terme échu

Page : 1  2   3  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données