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Journal officiel 1921 N°1 du 01/01/1921

  • Circulaire état du 05/08/1920
    Circulaire ministérielle du 5 août 1920. - Traitement des fonctionnaires coloniaux à la Bourboule. - Tarif des réductions
  • Décret du 11/09/1920
    Errata aux décrets du 11 septembre 1920 et à l'instruction de même date concernant la création d'une indemnité pour charges militaires en faveur des officiers et militaires de carrière à solde mensuelle
  • Arrêté du 24/09/1920
    Arrêté du 24 septembre 1920 du ministre de l'agriculture portant nominations dans l'ordre du mérite agricole
  • Arrêté du 27/11/1920
    Arrêté du 27 novembre 1920 ouvrant au budget local de l'exercice 1920 des crédits supplémentaires s'élevant à la somme de 11.898 francs 55
  • Arrêté du 02/12/1920
    Arrêté du 2 décembre 1920 prescrivant le remboursement de la somme de 641 fr. 57 au profit de M. Edmond Pia, ex-instituteur du service local
  • Arrêté du 09/12/1920
    Arrêté du 9 décembre 1920 autorisant les sieurs Shan Wing Ho n° 1496, Shan Lun n° 2695, et Mou Fat n° 1118, à ouvrir chacun un restaurant à Papeete
  • Arrêté du 09/12/1920
    Arrêté du 9 décembre 1920 autorisant la Caisse agricole à prêter une somme de 450.000 francs à M. Martin, directeur cessionnaire de la Société d'éclairage électrique et du téléphone
  • Arrêté du 09/12/1920
    Arrêté du 9 décembre 1920 portant remboursement au profit du sieur Tsing Cheong Sin, n° 3345, demeurant à Papeete
  • Arrêté du 22/12/1920
    Arrêté du 22 décembre 1920 désignant les membres de la commission de réforme, du tribunal des pensions et de la cour coloniale des pensions, pour l'année 1921
  • Arrêté du 23/12/1920
    Arrêté du 23 décembre 1920 autorisant la chasse aux merles des Moluques dans les Etablissements français de l'Océanie

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