Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1921 - Numéros normaux > Journal officiel 1921 N°14 du 16/07/1921

Journal officiel 1921 N°14 du 16/07/1921

  • Décret du 03/05/1921
    Décret du 3 mai 1921 fixant l'indemnité pour frais de représentation à allouer aux chefs de colonie et aux commissaires de la République (Arrêté de promulgation du 11 juillet 1921)
  • Décret du 18/05/1921
    Décret du 18 mai 1921 modifiant le tarif des retenues journalières d'hôpital applicable aux hommes de troupe de la gendarmerie coloniale (Arrêté de promulgation du 11 juillet 1921)
  • Décret du 04/05/1921
    Décret du 4 mai 1921 modifiant les soldes des fonctionnaires et agents du cadre général des travaux publics des colonies, prévues au décret du 5 août 1910 relatif à l'organisation de ce personnel (Arrêté de promulgation du 11 juillet 1921)
  • Avis du 16/07/1921
    Délivrance de graines de coton péruvien, dit "calédonien"
  • Décision n° 349 du 30/06/1921
    Décision n° 349 du 30 juin 1921 mettant M. Rereao a Tuterai, commis auxiliaire de 2è classe, sous-agent spécial à Uturoa (îles Sous-le-Vent), à la disposition de M. l'administrateur des Tuamotu et mettant M. Petibon, agent auxiliaire au secrétariat général, à la disposition de M. l'administrateur des îles Sous-le-Vent
  • Décision n° 350 du 30/06/1921
    Décision n° 350 du 30 juin 1921 accordant une permission d'absence de trente jours à M. Camille Thirel, aide-opérateur de 1re classe au poste de T.S.F. de Mahina
  • Décision n° 351 du 02/07/1921
    Décision n° 351 du 2 juillet 1921 nommant M. Kéruzoré, médecin aide-major des colonies, juge de paix ad hoc à Raiatea
  • Arrêté n° 352 du 02/07/1921
    Arrêté n° 352 du 2 juillet 1921 accordant dispense de son acte de naissance à Mme Matarorona Pauroe, aux fins de mariage
  • Décision n° 353 du 04/07/1921
    Décision n° 353 du 4 juillet 1921 rapatriant par la voie d'Amérique le premier-maître fourrier Théophile Tensorer, qui a terminé la période réglementaire de séjour colonial
  • Arrêté n° 354 du 06/07/1921
    Arrêté n° 354 du 6 juillet 1921 accordant dispense du consentement de son père à M. Pierre-Gontran Assaud, aux fins de mariage

Page : 1  2  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données