Journal officiel 1921 N°18 du 16/09/1921
- Arrêté du 09/09/1921
Arrêté du 9 septembre 1921 rapportant l'arrêté du 24 juin 1921, modifié par celui du 10 août 1921, portant fermeture des écoles de Papeete - Arrêté du 12/09/1921
Arrêté du 12 septembre 1921 portant libération immédiate des soldats du recrutement local en excédent du chiffre 32 - Décision du 13/09/1921
Décision du 13 septembre 1921 désignant M. Gentil, chef de bureau des secrétariats généraux, comme secrétaire général ad hoc pour la séance du conseil d'administration du 13 septembre 1921 - Arrêté du 13/09/1921
Arrêté du 13 septembre 1921 rapportant celui du 12 août 1919, créant un cadre de dames dactylographes - Arrêté du 13/09/1921
Arrêté du 13 septembre 1921 rapportant celui du 12 août 1919, créant un cadre de plantons - Arrêté du 13/09/1921
Arrêté du 13 septembre 1921 portant réduction des dépenses de matériel du gouvernement, chapitre 3, art. 2 et 3, du budget de l'exercice 1921 - Arrêté du 13/09/1921
Arrêté du 13 septembre 1921 modifiant le paragraphe 1er de l'art. 1er de l'arrêté du 30 avril 1921, rapportant l'art. 6 de l'arrêté du 12 novembre 1920 et fixant l'indemnité pour charges de famille - Décision du 13/09/1921
Décision du 13 septembre 1921 prorogeant de 20 jours le délai d'enregistrement de divers actes et jugements du tribunal de paix de Taravao - Arrêté n° 455 du 01/09/1921
Arrêté n° 455 du 1er septembre 1921 accordant dispense de son acte de naissance à Mme Oruata a Tuie, aux fins de mariage - Arrêté n° 456 du 01/09/1921
Arrêté n° 456 du 1er septembre 1921 accordant dispense de son acte de naissance à M. Henri Grand, aux fins de mariage
