Journal officiel 1923 N°23 du 01/12/1923
- Arrêté du 14/11/1923
Arrêté du 14 novembre 1923 modifiant celui du 3 septembre 1923 et fixant la date de la fermeture de la plonge aux Tuamotu - Arrêté du 14/11/1923
Arrêté du 14 novembre 1923 relatif à la libération du premier échelon de la classe 1923 - Arrêté du 14/11/1923
Arrêté du 14 novembre 1923 relatif à l'incorporation du deuxième contingent de la classe 1923 - Arrêté du 16/11/1923
Arrêté du 16 novembre 1923 : 1° rapportant l'arrêté du 9 mars 1908, portant organisation du service hospitalier dans les Etablissements français de l'Océanie et celui le modifiant du 14 janvier 1911 ; 2° portant suppression de l'autonomie de l'hôpital civil et incorporant son budget à celui du service local - Arrêté du 23/11/1923
Arrêté du 23 novembre 1923 allouant, pour l'année 1924, une indemnité de zone aux fonctionnaires et agents en service dans les archipels de la colonie - Arrêté du 24/11/1923
Arrêté du 24 novembre 1923 fixant le taux à prélever au profit de la commune de Papeete sur le produit des patentes - Arrêté du 28/11/1923
Arrêté du 28 novembre 1923 modifiant l'article 38 de l'arrêté du 6 janvier 1913 et abrogeant l'arrêté du 13 mars 1877, relatif à la police rurale, ainsi que les textes en dérivant, savoir : les arrêtés des 15 octobre 1890, 15 novembre 1919, 8 novembre 1902 et 22 décembre 1897 - Arrêté n° 537 du 13/11/1923
Arrêté n° 537 du 13 novembre 1923 accordant dispense de son acte de naissance à M. Reo a Ena aux fins de mariage - Arrêté n° 538 du 13/11/1923
Arrêté n° 538 du 13 novembre 1923 accordant dispense de son acte de naissance à la dame Popoa a Mahuru aux fins de mariage - Arrêté n° 539 du 13/11/1923
Arrêté n° 539 du 13 novembre 1923 accordant dispense de son acte de naissance à M. Tuarai a Tapea aux fins de mariage
