Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1925 - Numéros normaux > Journal officiel 1925 N°11 du 01/06/1925

Journal officiel 1925 N°11 du 01/06/1925

  • Décret du 12/04/1914
    Décret du 12 avril 1914 portant réglementation de la pêche et de l'exploitation industrielle de la baleine dans les colonies françaises (Arrêté de promulgation du 13 mai 1925)
  • Décret du 06/02/1925
    Décret du 6 février 1925 modifiant le décret du 12 avril 1914 réglementant la chasse et de l'exploitation industrielle de la baleine dans les colonies françaises (Arrêté de promulgation du 13 mai 1925)
  • Décret du 10/04/1925
    Décret du 10 avril 1925 modifiant le décret du 10 juillet 1920, relatif à l'organisation du personnel des administrateurs des colonies (Arrêté de promulgation du 22 mai 1925)
  • Arrêté du 16/05/1925
    Arrêté du 16 mai 1925 portant prélèvement sur la caisse de réserve d'une somme de 800.000 francs
  • Arrêté du 16/05/1925
    Arrêté du 16 mai 1925 créant deux paragraphes au titre des recettes du budget de l'exercice 1925
  • Arrêté du 16/05/1925
    Arrêté du 16 mai 1925 mettant une somme de 115.000 francs à la disposition de la caisse agricole pour l'introduction de la main-d'oeuvre indochinoise
  • Arrêté du 16/05/1925
    Arrêté du 16 mai 1925 prescrivant le paiement d'un acompte de 250 francs sur les augmentations futures de traitement des fonctionnaires
  • Arrêté du 16/05/1925
    Arrêté du 16 mai 1925 rendant exécutoires divers rôles supplémentaires et principaux des perceptions de Papeete, Taravao, Moorea, îles Sous-le-Vent, Makatea, Marquises, îles Australes, pour l'année 1925
  • Arrêté du 16/05/1925
    Arrêté du 16 mai 1925 rendant exécutoires le rôle supplémentaire de la prestation urbaine et de la taxe sur les chiens de la commune de Papeete, pour le 1er trimestre 1925
  • Décision du 16/05/1925
    Décision du 16 mai 1925 portant prorogation du délai de déclaration de la succession de M. Alfred a Haereraaroa

Page : 1  2   3   4  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données