Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1926 - Numéros normaux > Journal officiel 1926 N°9 du 01/05/1926

Journal officiel 1926 N°9 du 01/05/1926

  • Décret du 25/01/1926
    Décret du 25 janvier 1926 modifiant le tableau n° 2 annexé au décret du 3 juillet 1897 réglementant les indemnités de déplacement et les passages du personnel colonial (Arrêté de promulgation du 21 avril 1926)
  • Arrêté du 09/04/1926
    Arrêté du 9 avril 1926 fixant les taxes des colis postaux du régime international
  • Arrêté du 15/04/1926
    Arrêté du 15 avril 1926 fixant le montant des émoluments des pilotes et déterminant le mode de versement au trésor des droits de pilotage
  • Arrêté du 16/04/1926
    Arrêté du 16 avril 1926 concernant le corps des défenseurs et l'exercice du droit de défense devant les tribunaux de la colonie
  • Arrêté du 19/04/1926
    Arrêté du 19 avril 1926 organisant le transport des correspondances par le service aérien San Francisco-Cheyenne-Chicago-New-York et fixant les surtaxes qui y sont applicables
  • Arrêté du 26/04/1926
    Arrêté du 26 avril 1926 rapportant celui du 22 décembre 1922 et modifiant l'article 10 de l'arrêté du 6 novembre 1912 (vaccination antivariolique)
  • Arrêté du 29/04/1926
    Arrêté du 29 avril 1926 modifiant l'arrêté local du 10 juillet 1925 et déterminant le mode de versement des frais de rapatriement des travailleurs annamites
  • Décision n° 178 du 15/04/1926
    Décision n° 178 du 15 avril 1926 portant création à la place de l'ancien district de Tumaraa, de deux districts distincts : Vaiaau et Fetuna, chargeant le sieur Teriitetoofa a Mohi, des fonctions de chef à Vaiaau et de courrier-piéton en remplacement du sieur Enohe a Toofa, démissionnaire et nommant le sieur Tehoa a Tu, chef de 2è classe à Fetuna et courrier-piéton en remplacement de M. Taar[...]
  • Arrêté du 29/04/1926
    Arrêté du 29 avril 1926 portant modification de l'art. 20 de l'arrêté du 4 octobre 1913, portant organisation et fonctionnement du service topographique
  • Avis du 01/05/1926
    Service topographique. - Avis

Page : 1  2   3  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données