Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1927 - Numéros normaux > Journal officiel 1927 N°9 du 01/05/1927

Journal officiel 1927 N°9 du 01/05/1927

  • Décret du 19/04/1926
    Décret du 19 avril 1926 concernant l'exercice de la pharmacie dans les Etablissements français de l'Océanie (Arrêté de promulgation du 27 avril 1927)
  • Décision du 15/04/1927
    Décision du 15 avril 1927 nommant une commission chargée d'élaborer le programme des fêtes et réjouissances publiques du 14 juillet 1927
  • Arrêté du 15/04/1927
    Arrêté du 15 avril 1927 fixant la taxe des droits de consommation à percevoir sur les rhums et boissons alcooliques distillées de fabrication locale et d'importation
  • Arrêté du 19/04/1927
    Arrêté du 19 avril 1927 modifiant certaines dispositions relatives aux examens de l'enseignement primaire en 1927
  • Arrêté du 21/04/1927
    Arrêté du 21 avril 1927 rendant exécutoires divers rôles principaux pour l'année 1927, de l'impôt sur la propriété bâtie des perceptions de Huahine, Raiatea-Tahaa, Bora Bora-Maupiti, Atuona, Taiohae (Marquises), Rurutu, Rimatara, Tubuai et des Gambier
  • Arrêté du 21/04/1927
    Arrêté du 21 avril 1927 rendant exécutoires trois rôles principaux pour l'année 1927, de la prestation rurale, la taxe sur les chiens et de la taxe sur les voitures de la perception de Makatea
  • Arrêté du 21/04/1927
    Arrêté du 21 avril 1927 rendant exécutoires plusieurs rôles supplémentaires pour le 1re trimestre 1927, de la prestation rurale, de la taxe sur les chiens, de la taxe sur les voitures, des patentes et de la taxe additionnelle sur les patentes des perceptions de Papeete, Taravao et Moorea
  • Décision du 26/04/1927
    Décision du 26 avril 1927 nommant les membres des commissions d'examen pour 1927
  • Décision du 26/04/1927
    Décision du 26 avril 1927 fixant les dates des examens et concours de l'enseignement primaire dans la colonie en 1927
  • Décision n° 174 du 04/04/1927
    Décision n° 174 du 4 avril 1927 nommant M. Li Shing Kau n° 4788, chef de la congrégation de l'association philanthropique chinoise pour compter du 1er avril 1927

Page : 1  2   3   4  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données