Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1932 - Numéros normaux > Journal officiel 1932 N°13 du 16/06/1932

Journal officiel 1932 N°13 du 16/06/1932

  • Publication n° 9 du 03/06/1932
    Composition du nouveau cabinet
  • Publication du 13/06/1932
    Télégramme du 13 juin 1932 de M. Le ministre des colonies à M. le gouverneur des Etablissements français de l'Océanie
  • Circulaire état du 05/03/1932
    Circulaire ministérielle du 5 mars 1932 au sujet des facilités accordées aux coloniaux par les compagnies des chemins de fer
  • Décision n° 460 J du 01/06/1932
    Décision n° 460 J du 1er juin 1932 fixant les audiences de vacations pour l'année 1932
  • Arrêté n° 466 SG du 03/06/1932
    Arrêté n° 466 SG du 3 juin 1932 portant règlement sur le régime des déplacements des fonctionnaires ou agents voyageant au compte du service local
  • Arrêté n° 467 SG du 03/06/1932
    Arrêté n° 467 SG du 3 juin 1932 portant règlementation sur le régime des eaux dans les Etablissements français de l'Océanie
  • Arrêté n° 473 C du 03/06/1932
    Arrêté n° 473 C du 3 juin 1932 rapportant celui du 16 octobre 1931 n° 793 C sur le service topographique
  • Arrêté n° 487 C du 09/06/1932
    Arrêté n° 487 C du 9 juin 1932 fixant l'ordre de préséance des délégations des services lors des convocations aux cérémonies publiques
  • Décision n° 453 TP du 01/06/1932
    Décision n° 453 TP du 1er juin 1932 affectant M. François Durand, employé comme planton au service de l'inspecteur des colonies en mission, au service des travaux publics à partir du 6 juin 1932, comme surveillant
  • Décision n° 454 C du 01/06/1932
    Décision n° 454 C du 1er juin 1932 nommant M. Georges Bailly, capitaine au long cours, pilote titulaire du port de Papeete à compter du 1er juillet 1932

Page : 1  2   3   4   5  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données