Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1932 - Numéros normaux > Journal officiel 1932 N°9 du 01/05/1932

Journal officiel 1932 N°9 du 01/05/1932

  • Décret du 29/02/1932
    Décret du 29 février 1932 portant nomination dans le cadre général des ingénieurs météorologistes coloniaux (extrait du JORF du 5 mars 1932, page 2404)
  • Décret du 07/03/1932
    Décret du 7 mars 1932 portant nomination (extrait du JORF du 12 mars 1932, page 2646)
  • Décision du 04/03/1932
    Décision ministérielle du 4 mars 1932 portant distinction honorifique (extrait du JORF du 6 mars 1932, page 2463)
  • Décret du 07/03/1932
    Décret du 7 mars 1932 portant nomination (extrait du JORF du 12 mars 1932, page 2647)
  • Arrêté n° 327 SG du 18/04/1932
    Arrêté n° 327 SG du 18 avril 1932 modifiant les articles 17 et 18 de l'arrêté du 10 janvier 1928 portant réorganisation de la Chambre d'agriculture dans les Etablissements français de l'Océanie
  • Arrêté n° 333 SG du 21/04/1932
    Arrêté n° 333 SG du 21 avril 1932 convoquant les électeurs à la Chambre d'agriculture pour le dimanche 29 mai à 8 heures à l'effet d'élire cinq membres de cette compagnie
  • Décision n° 316 SG du 13/04/1932
    Décision n° 316 SG du 13 avril 1932 allouant l'indemnité annuelle de mille deux cent francs (1.200 frs) à M. François Ludon, omptable matière du service local pour la période du 1er janvier au 17 février 1932 (régularisation)
  • Décision n° 317 SG du 13/04/1932
    Décision n° 317 SG du 13 avril 1932 désignant les membres de la commission chargée de procéder à l'incinération de six mille cent soixante francs (6.160 frs) de "bons de caisse" existant dans l'encaisse du trésorier-payeur et de dresser procès-verbal de l'opération
  • Décision n° 318 SG du 14/04/1932
    Décision n° 318 SG du 14 avril 1932 désignant les membres de la commission chargée de règlementer les conditions de travail des plongeurs de nacres
  • Arrêté n° 341 SG du 23/04/1932
    Arrêté n° 341 SG du 23 avril 1932 portant création d'une paierie à Uturoa (île Raiatea)

Page : 1  2   3   4  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données