Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1934 - Numéros normaux > Journal officiel 1934 N°16 du 16/08/1934

Journal officiel 1934 N°16 du 16/08/1934

  • Décret du 08/06/1934
    Décret du 8 juin 1934 rendant applicable aux colonies les dispositions du décret du 4 avril 1934, concernant la suppression du cumul d'une rémunération d'auxiliaire et d'une pension d'ancienneté (Arrêté de promulgation n° 557 C du 9 août 1934)
  • Décret du 08/06/1934
    Décret du 8 juin 1934 portant classement de station thermale (Arrêté de promulgation n° 557 C du 9 août 1934)
  • Décret du 11/06/1934
    Décret du 11 juin 1934 portant révision de diverses indemnités attribuées au personnel militaire en service aux colonies et en Chine (Arrêté de promulgation n° 557 C du 9 août 1934)
  • Arrêté n° 539 SG du 30/07/1934
    Arrêté n° 539 SG du 30 juillet 1934 limitant le séjour dans l'île de Fatu Hiva des personnes qui ne sont pas originaires de cette île
  • Décision n° 541 SG du 31/07/1934
    Décision n° 541 SG du 31 juillet 1934 approuvant les statuts et autorisant le fonctionnement de la société sportive "TEII"
  • Décision n° 550 PTT du 01/08/1934
    Décision n° 550 PTT du 1er août 1934 ouvrant la recette principale des postes et télégraphes de Papeete, les jours ouvrables, de 19 à 20 heures, pour le service télégraphique
  • Décision n° 551 SG du 01/08/1934
    Décision n° 551 SG du 1er août 1934 prescrivant versement à la Caisse centrale de crédit agricole mutuel des Etablissements français de l'Océanie, d'une somme de 90.200 frs
  • Décision n° 552 C du 09/08/1934
    Décision n° 552 C du 9 août 1934 admettant Mmes Perry (Henriette) et Williams (Martha) à continuer leurs services à l'hôpital ou à la maternité de Papeete
  • Décision n° 559 SG du 09/08/1934
    Décision n° 559 SG du 9 août 1934 fixant la date de mise en recouvrement de différents rôles émis pour les années 1933 et 1934 au titre des archipels
  • Arrêté n° 561 PTT du 13/08/1934
    Arrêté n° 561 PTT du 13 août 1934 fixant les taxes à percevoir pour la liaison bilatérale par TSF de Tahiti en Nouvelle Zélande

Page : 1  2   3   4   5  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données