Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1934 - Numéros normaux > Journal officiel 1934 N°20 du 16/10/1934

Journal officiel 1934 N°20 du 16/10/1934

  • Décret du 04/09/1934
    Décret du 4 septembre 1934 supprimant l'emploi de secrétaire général des Etablissements français de l'Océanie (extraits)
  • Arrêté du 11/10/1934
    Arrêté ministériel du 11 octobre 1934 nommant M. Le Boucher, chef de bureau à l'administration centrale (extrait)
  • Décret du 11/10/1934
    Décret du 11 octobre 1934 déléguant M. Le Boucher, chef de bureau à l'administration centrale, dans les fonctions intérimaires de secrétaire général en Nouvelle-Calédonie (extrait)
  • Décret du 12/08/1934
    Décret du 12 août 1934 portant promotion et nomination dans l'ordre natioanl de la Légion d'honneur : M. Pierre-Marie Le Cadre, au grade de chevalier (extrait)
  • Arrêté n° 705 J du 02/10/1934
    Arrêté n° 705 J du 2 octobre 1934 portant nomination du juge de paix à compétence ordinaire des îles Sous-le-Vent
  • Décision n° 706 SG du 02/10/1934
    Décision n° 706 SG du 2 octobre 1934 fixant la solde du chef de service de la sûreté
  • Arrêté n° 707 J du 03/10/1934
    Arrêté n° 707 J du 3 octobre 1934 convoquant les électeurs pour l'élection de douze candidats aux fonctions d'assesseurs au tribunal mixte de commerce de Papeete
  • Décision n° 709 SG du 05/10/1934
    Décision n° 709 SG du 5 octobre 1934 autorisant exceptionnellement Mme Mareta a Maaro à résider à ses frais dans le village d'Orofara pour y donner ses soins à M. Frédéric Sarciaux qui y est interné
  • Arrêté n° 710 SG du 05/10/1934
    Arrêté n° 710 SG du 5 octobre 1934 fixant le taux de l'indemnité de route et de séjour des membres non fonctionnaires des délégations économiques et financières
  • Arrêté n° 711 SG du 05/10/1934
    Arrêté n° 711 SG du 5 octobre 1934 nommant une commission chargée de procéder à l'enquête réglementaire sur les causes ayant entraîné le naufrage du 3 mâts "Maréchal Foch"

Page : 1  2   3   4  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données